Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECLAIRVALE
LA CANNE-VALE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4215083
Date de dépôt :
05/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2025
ECLAIRVALE de LA CANNE-VALE

Présentation de la marque ECLAIRVALE

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CANNE-VALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECLAIRVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CANNE-VALE domicilié(e) 30 rue Fabre d'Eglantine - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 920 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ECLAIRVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLAIRVALE arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.

LA CANNE-VALE a également déposé les autres marques suivantes : LA CANNE VALE


LA CANNE-VALE, Société à Responsabilité Limitée - 30 rue Fabre d'Eglantine - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 501920789


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Machines agricoles ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; instruments agricoles actionnés manuellement ;

Véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; chariots de manutention.